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Marques déposées par CHATEAU DE PANERY
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PANERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANERY
CHATEAU DE PANERY

Numéro de dépôt :
4570739
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
PANERY de CHATEAU DE PANERY

Présentation de la marque PANERY

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par CHATEAU DE PANERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est CHATEAU DE PANERY domicilié(e) Domaine de Paneyrie - 30210 - POUZILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PANERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANERY arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

CHATEAU DE PANERY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT MARTIN , CHATEAU DE PANERY , DOMAINE DE PANERY , DOMAINE D'ALLARD


CHATEAU DE PANERY - Domaine de Paneyrie - 30210 - POUZILHAC - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ; huile d'olive à usage alimentaire ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences [graines]; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.