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Marques déposées par CHATEAU DE PANERYTODO
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DOMAINE D'ALLARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ALLARD
S.C.E.A. CHATEAU DE PANERY

Numéro de dépôt :
3003968
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE D'ALLARD

Déposée le 24 janvier 2000 par CHATEAU DE PANERYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ALLARD »

Le déposant est CHATEAU DE PANERYTODO domicilié(e) Domaine de Panery, 30210 POUZILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 601 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL - C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ALLARD est expirée depuis le 24 janvier 2010.

CHATEAU DE PANERY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PANERY , DOMAINE DE SAINT MARTIN , CHATEAU DE PANERY , PANERY , DOMAINE DE PANERY , DOMAINE D'ALLARD , CHATEAU DE PANERY , DOMAINE DE SAINT MARTIN


S.C.E.A. CHATEAU DE PANERY - Domaine de Panery, 30210 POUZILHAC - France - SIREN 423601152


S.C.P.J. VIDAL - C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731706 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Vin AOC. Vin de Pays.