Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château de PAMPELONNE
CHÂTEAU DE PAMPELONNE, EARL

Numéro de dépôt :
98732759
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2028

Présentation de la marque Château de PAMPELONNE

Déposée le 12 mai 1998 par la société CHÂTEAU DE PAMPELONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de PAMPELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la société CHÂTEAU DE PAMPELONNE domicilié(e) 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 646 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PALAZZETTI-PASCAUD Avocats, M. Palazzetti Cédric, Château de Pampelonne domicilié(e) 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque Château de PAMPELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château de PAMPELONNE arrivera à expiration en date du 12 mai 2028.

CHÂTEAU DE PAMPELONNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PAMPELONNE LEGENDE , CHATEAU DE PAMPELONNE


CHÂTEAU DE PAMPELONNE, EARL - 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 802646075


PALAZZETTI-PASCAUD Avocats, M. Palazzetti Cédric, Château de Pampelonne - 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362186 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632025 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672172 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Pampelonne ".