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Marques déposées par Château de Pampelonne
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CHATEAU DE PAMPELONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE PAMPELONNE
Château de Pampelonne

Numéro de dépôt :
4616975
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
CHATEAU DE PAMPELONNE de Château de Pampelonne

Présentation de la marque CHATEAU DE PAMPELONNE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par Château de Pampelonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE PAMPELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Château de Pampelonne domicilié(e) 3786 Route des plages - 83350 - Ramatuelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archipel, Monsieur Jacques-Alexandre Genet domicilié(e) 92 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

La marque CHATEAU DE PAMPELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616975.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PAMPELONNE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

Château de Pampelonne a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PAMPELONNE LEGENDE , Château de PAMPELONNE


Château de Pampelonne - 3786 Route des plages - 83350 - Ramatuelle - France


Archipel, Monsieur Jacques-Alexandre Genet - 92 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Republication pour erratum - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Provence " provenant de l’exploitation exactement dénommée Château de Pampelonne, vins d’appellation d'origine protégée " Côtes de Provence " provenant de l’exploitation exactement dénommée Château de Pampelonne.