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Marques déposées par Château de MussetTODO
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Château Gadenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Gadenne
Château de Musset, SCEA

Numéro de dépôt :
3917836
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
Château Gadenne de Château de Musset

Présentation de la marque Château Gadenne

Déposée le 2 mai 2012 par Château de MussetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Gadenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Château de MussetTODO domicilié(e) Musset - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 909 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Musset domicilié(e) Musset - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château Gadenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Gadenne est expirée depuis le 2 mai 2022.

Château de Musset a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de MUSSET


Château de Musset, SCEA - Musset - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 383909405


SCEA Château de Musset - Musset - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins avec dénomination d'appellation d'origine controlée.