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Marques déposées par Château de MussetTODO
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CHATEAU de MUSSET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU de MUSSET
Château de Musset, SCEA

Numéro de dépôt :
3042097
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque CHATEAU de MUSSET

Déposée le 17 juillet 2000 par Château de MussetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU de MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est Château de MussetTODO domicilié(e) 1 Route de Saint Christophe, Route de Saint Christophe, Musset - 33570 - Montagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 909 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château de Musset, Scea, M. Lecomte Marc domicilié(e) 1 Route de Saint Christophe, Musset - 33570 - Montagne - France.

La marque CHATEAU de MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU de MUSSET arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

Château de Musset a également déposé les autres marques suivantes : Château Gadenne


Château de Musset, SCEA - 1 Route de Saint Christophe, Route de Saint Christophe, Musset - 33570 - Montagne - France - SIREN 383909405


Château de Musset, Scea, M. Lecomte Marc - 1 Route de Saint Christophe, Musset - 33570 - Montagne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2441078 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2020 n°2746435 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château de musset.Appellation montagne-saint-emilion.