Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE MONTVAL
Numéro de dépôt :
1672872
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE MONTVAL
Déposée le 18 juin 1991 par CHATEAU DE MONTVALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE MONTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU DE MONTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323765 - Publication au BOPI 2001-05-15