Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FANTAISIES DE CAPION
CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA

Numéro de dépôt :
4374492
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
LES FANTAISIES DE CAPION de CHATEAU DE MONTPLAISIR

Présentation de la marque LES FANTAISIES DE CAPION

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FANTAISIES DE CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO domicilié(e) Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECH DE LACLAUSE, M. Régis PECH DE LACLAUSE domicilié(e) 13 rue Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque LES FANTAISIES DE CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FANTAISIES DE CAPION arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

CHATEAU DE MONTPLAISIR a également déposé les autres marques suivantes : Château Michel CHEVALIER , CHATEAU CAPION , CHATEAU DE CAPION , CAPION , DOMAINE DE MONTPLAISIR , ARTE POVERA , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOUDRE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , DOMAINE DE CAPION


CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA - Domaine de Montplaisir - 34700 - LODEVE - France


SCP PECH DE LACLAUSE, M. Régis PECH DE LACLAUSE - 13 rue Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.