Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Michel CHEVALIER
CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA

Numéro de dépôt :
4203761
Date de dépôt :
17/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2025
Château Michel CHEVALIER de CHATEAU DE MONTPLAISIR

Présentation de la marque Château Michel CHEVALIER

Déposée le 17 août 2015 par CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Michel CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est CHATEAU DE MONTPLAISIRTODO domicilié(e) Domaine de MONTPLAISIR - 34700 - LODEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECH DE LACLAUSE, M. PECH DE LACLAUSE Régis domicilié(e) 13 rue Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque Château Michel CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Michel CHEVALIER arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

CHATEAU DE MONTPLAISIR a également déposé les autres marques suivantes : LES FANTAISIES DE CAPION , CHATEAU CAPION , CHATEAU DE CAPION , CAPION , DOMAINE DE MONTPLAISIR , ARTE POVERA , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOLIE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE FOUDRE , LES FANTAISIES DE CAPION COUP DE COEUR , DOMAINE DE CAPION


CHATEAU DE MONTPLAISIR, SCEA - Domaine de MONTPLAISIR - 34700 - LODEVE - France


SCP PECH DE LACLAUSE, M. PECH DE LACLAUSE Régis - 13 rue Gustave FABRE, BP 407 - 11104 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.