Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU de MALHERBES
SCEA Château de Malherbes, SCEA

Numéro de dépôt :
3190424
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/10/2022
CHATEAU de MALHERBES de Château de Malherbes

Présentation de la marque CHATEAU de MALHERBES

Déposée le 23 octobre 2002 par Château de MalherbesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU de MALHERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est Château de MalherbesTODO domicilié(e) 2 Chemin de Malherbes - 33360 - LATRESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 386 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONCEAUX Jean-Luc, SCEA domicilié(e) Château de Malherbes, 2 chemin de Malherbes - 33360 - LATRESNE - France.

La marque CHATEAU de MALHERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU de MALHERBES est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Château de Malherbes a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE RAMBAL


SCEA Château de Malherbes, SCEA - 2 Chemin de Malherbes - 33360 - LATRESNE - France - SIREN 413386913


MONCEAUX Jean-Luc, SCEA - Château de Malherbes, 2 chemin de Malherbes - 33360 - LATRESNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509337 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château de malherbes