Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCE
CHATEAU DE LESCOURS, SARL
Numéro de dépôt :
3995415
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FRANCE
Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LESCOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LESCOURS domicilié(e) 56 LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 431 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LESCOURS, M. PIERRE CHARIOL domicilié(e) 56 LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU DE LESCOURS, SARL - 56 LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 418431573
CHATEAU DE LESCOURS, M. PIERRE CHARIOL - 56 LESCOURS - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670391 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
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