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Marques déposées par Château de LacapelleTODO
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château LACAPELLE CABANAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château LACAPELLE CABANAC
SCEA Château de Lacapelle

Numéro de dépôt :
4461075
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
château LACAPELLE CABANAC de Château de Lacapelle

Présentation de la marque château LACAPELLE CABANAC

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par Château de LacapelleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château LACAPELLE CABANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est Château de LacapelleTODO domicilié(e) Le chateau - 46700 - Lacapelle Cabanac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Lacapelle, Monsieur Thierry SIMON domicilié(e) Le chateau - 46700 - Lacapelle Cabanac - France.

La marque château LACAPELLE CABANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château LACAPELLE CABANAC arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

Château de Lacapelle a également déposé les autres marques suivantes : MALBEC ORIGINAL , MALBEC D'OR , FINE MALBEC , Malbec inside , MARC MALBEC , Malbec XL , Malbec Original


SCEA Château de Lacapelle - Le chateau - 46700 - Lacapelle Cabanac - France


SCEA Château de Lacapelle, Monsieur Thierry SIMON - Le chateau - 46700 - Lacapelle Cabanac - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins d'appellation d'origine controllée; vins d'appellation d'origine protégée.