La Chapelle Réserve
Présentation de la marque La Chapelle Réserve
Déposée le 21 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Chapelle Réserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Chapelle Réserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle Réserve est expirée depuis le 21 décembre 2022.
CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35