CHATEAU BRASSAC
Présentation de la marque CHATEAU BRASSAC
Déposée le 19 septembre 1991 par la société CHATEAU DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BRASSAC est expirée depuis le 19 septembre 2021.
Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204965 - Publication au BOPI 2001-08-29
Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176647 - Publication au BOPI 1994-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176648 - Publication au BOPI 1994-09-30
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480624 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23