Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VIGNERAIE
CHATEAU DE LA TOUR Société Civile

Numéro de dépôt :
1695179
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2011
CHATEAU LA VIGNERAIE de CHATEAU DE LA TOUR Société Civile

Présentation de la marque CHATEAU LA VIGNERAIE

Déposée le 19 septembre 1991 par la société CHATEAU DE LA TOUR Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA VIGNERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU DE LA TOUR Société Civile domicilié(e) 32, avenue de la Tour, 33370 SALLEBOEUF (dossier no 2204964) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 598 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2204964) - France.

La marque CHATEAU LA VIGNERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA VIGNERAIE est expirée depuis le 19 septembre 2011.


CHATEAU DE LA TOUR Société Civile - 32, avenue de la Tour, 33370 SALLEBOEUF (dossier no 2204964) - France - SIREN 378598866


CABINET JOLLY - (dossier no 2204964) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204964 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176648 - Publication au BOPI 1994-09-30

Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176647 - Publication au BOPI 1994-09-30

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château "La VIGNERAIE"