Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Montgolfiere Wine
Château de la Selve, EARL

Numéro de dépôt :
3982469
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
The Montgolfiere Wine de Château de la Selve

Présentation de la marque The Montgolfiere Wine

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par la société Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Montgolfiere Wine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Château de la Selve, M. Benoît Chazallon domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France.

La marque The Montgolfiere Wine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Montgolfiere Wine est expirée depuis le 13 février 2023.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Madame de , Florence , Madame de & LA SELVE , Petite Selve , TERRES DES VIGNES , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Le Mas du Serre


Château de la Selve, EARL - Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France - SIREN 440905628


EARL Château de la Selve, M. Benoît Chazallon - Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.