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Marques déposées par Château de la Selve
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Solera & La Selve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solera & La Selve
Château de la Selve, EARL

Numéro de dépôt :
4034409
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
Solera & La Selve de Château de la Selve

Présentation de la marque Solera & La Selve

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solera & La Selve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est Château de la Selve, EARL domicilié(e) Château de la Selve, Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve, Mme. Florence Chazallon domicilié(e) Château de la Selve, Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

La marque Solera & La Selve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solera & La Selve est expirée depuis le 23 septembre 2023.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Florence , The Montgolfiere Wine , Madame de & LA SELVE , Petite Selve , TERRES DES VIGNES , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Le Mas du Serre , Raisinade


Château de la Selve, EARL - Château de la Selve, Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Château de la Selve, Mme. Florence Chazallon - Château de la Selve, Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.