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Marques déposées par la société Château de la Selve
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Saint Régis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saint Régis
Château de la Selve, EARL

Numéro de dépôt :
3597486
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2028
Saint Régis de Château de la Selve

Présentation de la marque Saint Régis

Déposée le 8 septembre 2008 par la société Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Régis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la société Château de la Selve domicilié(e) - 07120 - GROSPIERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Chazallon Benoît, Château de la Selve domicilié(e) - 07120 - GROSPIERRES - France.

La marque Saint Régis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Régis arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Madame de , Florence , The Montgolfiere Wine , Madame de & LA SELVE , Petite Selve , TERRES DES VIGNES , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu


Château de la Selve, EARL - 07120 - GROSPIERRES - France - SIREN 440905628


M. Chazallon Benoît, Château de la Selve - 07120 - GROSPIERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692836 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-09-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.