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Marques déposées par Château de la Selve
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Le Mas du Serre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mas du Serre
Château de la Selve

Numéro de dépôt :
4482680
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
Le Mas du Serre de Château de la Selve

Présentation de la marque Le Mas du Serre

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mas du Serre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve, Monsieur Benoit Chazallon domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

La marque Le Mas du Serre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas du Serre arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Florence , The Montgolfiere Wine , Madame de & LA SELVE , Petite Selve , TERRES DES VIGNES , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Raisinade


Château de la Selve - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Château de la Selve, Monsieur Benoit Chazallon - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.