Marque expirée - Marque en non vigueur

Palissaire
Château de la Selve EARL

Numéro de dépôt :
3597484
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Palissaire de Château de la Selve EARL

Présentation de la marque Palissaire

Déposée le 8 septembre 2008 par la société Château de la Selve EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Palissaire »

Le déposant est la société Château de la Selve EARL domicilié(e) Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 905 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palissaire est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Château de la Selve EARL a également déposé les autres marques suivantes : CV BENE AGE.SINE LOGUI LA SELVE , Serre de Berty


Château de la Selve EARL - Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France - SIREN 440905628


Château de la Selve - Château de la Selve,07120 GROSPIERRES - 07120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.