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Marques déposées par la société chateau de la piolette
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chateau la piolette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau la piolette
chateau de la piolette, earl

Numéro de dépôt :
3977383
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023
chateau la piolette de chateau de la piolette

Présentation de la marque chateau la piolette

Déposée le 25 janvier 2013 par la société chateau de la piolette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau la piolette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société chateau de la piolette domicilié(e) 2 la piolette - 33490 - LE PIAN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 638 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chateau de la piolette, M. peyre alain domicilié(e) 2 la piolette - 33490 - LE PIAN SUR GARONNE - France.

La marque chateau la piolette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau la piolette est expirée depuis le 25 janvier 2023.


chateau de la piolette, earl - 2 la piolette - 33490 - LE PIAN SUR GARONNE - France - SIREN 342638590


chateau de la piolette, M. peyre alain - 2 la piolette - 33490 - LE PIAN SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine.