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Marques déposées par CHATEAU DE LA NEGLYTODO
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Domaine de Saint Louis la mer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Saint Louis la mer
SCEA CHATEAU DE LA NEGLY

Numéro de dépôt :
3163609
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
Domaine de Saint Louis la mer de CHATEAU DE LA NEGLY

Présentation de la marque Domaine de Saint Louis la mer

Déposée le 6 mai 2002 par CHATEAU DE LA NEGLYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de Saint Louis la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est CHATEAU DE LA NEGLYTODO domicilié(e) DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN PAUX ROSSET, SCEA CHATEAU DE LA NEGLY domicilié(e) DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

La marque Domaine de Saint Louis la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint Louis la mer est expirée depuis le 6 mai 2012.

CHATEAU DE LA NEGLY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PALAZY , Domaine de la Villa Romaine , Les Grès , DOMAINE DE BOEDE


SCEA CHATEAU DE LA NEGLY - DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


MR JEAN PAUX ROSSET, SCEA CHATEAU DE LA NEGLY - DOMAINE DE LA NEGLY,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet partiel n°375622 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) eaux-de-vie d'appellation d'origine.