Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DE LA GARDE
/
CHATEAU LA TULIPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA TULIPE
CHATEAU DE LA GARDE

Numéro de dépôt :
4345583
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
CHATEAU LA TULIPE de CHATEAU DE LA GARDE

Présentation de la marque CHATEAU LA TULIPE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par CHATEAU DE LA GARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA TULIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est CHATEAU DE LA GARDE domicilié(e) 235 ROUTE DU CHEMIN COURT - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Klaas Gort domicilié(e) 235 RUE Route du chemin court - 33240 - Saint Romain la Virvee - France.

La marque CHATEAU LA TULIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TULIPE arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.


CHATEAU DE LA GARDE - 235 ROUTE DU CHEMIN COURT - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France


Klaas Gort - 235 RUE Route du chemin court - 33240 - Saint Romain la Virvee - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747726 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée.