Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau La Dauphine
Chateau de La Dauphine, SCEA

Numéro de dépôt :
3801616
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
Chateau La Dauphine de Chateau de La Dauphine

Présentation de la marque Chateau La Dauphine

Déposée le 28 janvier 2011 par Chateau de La DauphineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau La Dauphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Chateau de La DauphineTODO domicilié(e) 11 Rue Poitevine - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 693 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau de La Dauphine domicilié(e) 11 Rue Poitevine - 33126 - FRONSAC - France.

La marque Chateau La Dauphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau La Dauphine est expirée depuis le 28 janvier 2021.

Chateau de La Dauphine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA DAUPHINE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLEE , Delphis , CHATEAU CANON DE BREM APPELLATION CANON FRONSAC CONTRÔLÉE , CHATEAU PICHELEBRE APPELLATION CANON DE FRONSAC CONTROLEE , Delphis de La Dauphine , Château LA JUSTICE Appellation CANON FRONSAC contrôlée , Les Cyprès de La Dauphine , Chateau de La Dauphine


Chateau de La Dauphine, SCEA - 11 Rue Poitevine - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 433693041


Chateau de La Dauphine - 11 Rue Poitevine - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 19 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°698590 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.