Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de La Dauphine
Chateau de La Dauphine, SCEA

Numéro de dépôt :
3801630
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
Chateau de La Dauphine de Chateau de La Dauphine

Présentation de la marque Chateau de La Dauphine

Déposée le 28 janvier 2011 par Chateau de La DauphineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau de La Dauphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Chateau de La DauphineTODO domicilié(e) 11 Poitevine - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 693 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau de La Dauphine domicilié(e) 11 Poitevine - 33126 - FRONSAC - France.

La marque Chateau de La Dauphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de La Dauphine est expirée depuis le 28 janvier 2021.

Chateau de La Dauphine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA DAUPHINE APPELLATION FRONSAC CONTRÔLEE , Delphis , CHATEAU CANON DE BREM APPELLATION CANON FRONSAC CONTRÔLÉE , CHATEAU PICHELEBRE APPELLATION CANON DE FRONSAC CONTROLEE , Delphis de La Dauphine , Château LA JUSTICE Appellation CANON FRONSAC contrôlée , Les Cyprès de La Dauphine , Chateau La Dauphine


Chateau de La Dauphine, SCEA - 11 Poitevine - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 433693041


Chateau de La Dauphine - 11 Poitevine - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 2 février 2015 - Changement de nature juridique n°641811 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.