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Marques déposées par Château de la Croix Chabrières
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TERRES TRICASTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES TRICASTINES
Château de la Croix Chabrières, EARL
DANIEL Patrick

Numéro de dépôt :
3800951
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
TERRES TRICASTINES de Château de la Croix Chabrières

Présentation de la marque TERRES TRICASTINES

Déposée le 26 janvier 2011 par Château de la Croix Chabrières et DANIEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES TRICASTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Château de la Croix Chabrières, EARL domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France et DANIEL Patrick domicilié(e) Château de la Croix Chabrières, Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Croix Chabrières domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

La marque TERRES TRICASTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES TRICASTINES est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Château de la Croix Chabrières a également déposé les autres marques suivantes : Soyons Fous ! , Diam' en terre , APERO KUB , Bouquet de lumières


Château de la Croix Chabrières, EARL - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France

DANIEL Patrick - Château de la Croix Chabrières, Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Château de la Croix Chabrières - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581116 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.