Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTENAYUM
SARL CHATEAU DE LA CREE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3309538
Date de dépôt :
20/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2014
SANTENAYUM de CHATEAU DE LA CREE

Présentation de la marque SANTENAYUM

Déposée le 20 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTENAYUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE domicilié(e) Domaine de la Crée,21590 SANTENAY - 21590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 219 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DE LA CREE Monsieur Nicolas RYHINER domicilié(e) Domaine de la Crée,21590 SANTENAY - 21590 - France.

La marque SANTENAYUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTENAYUM est expirée depuis le 20 août 2014.

CHATEAU DE LA CREE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA CREE , LA CREE , LA CHAPELLE DE LA ROCHE , CHATEAU DE LA CREE


SARL CHATEAU DE LA CREE Société à responsabilité limitée - Domaine de la Crée,21590 SANTENAY - 21590 - France - SIREN 452219033


SARL CHATEAU DE LA CREE Monsieur Nicolas RYHINER - Domaine de la Crée,21590 SANTENAY - 21590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits sodas, apéritifs sans alcools. Vins, spiritueux, digestifs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.