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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE
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CHATEAU DE LA CREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CREE
SARL CHATEAU DE LA CREE, Société à Responsabilité Limitée SARL

Numéro de dépôt :
4059877
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024
CHATEAU DE LA CREE de CHATEAU DE LA CREE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CREE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA CREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE domicilié(e) Château de la Crée - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 219 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CHATEAU DE LA CREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA CREE est expirée depuis le 10 janvier 2024.

CHATEAU DE LA CREE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA CREE , LA CREE , LA CHAPELLE DE LA ROCHE , SANTENAYUM


SARL CHATEAU DE LA CREE, Société à Responsabilité Limitée SARL - Château de la Crée - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 452219033


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ; vins effervescents d'appellation d'origine contrôlée, vins pétillants d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée ; crémants de bourgogne ; digestifs [alcools et liqueurs] et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ;

Visites touristiques, y compris les visites offertes dans le cadre de l'oenotourisme ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours de cuisine ; initiation à la dégustation de vins ;

Informations en matière d'oenologie et de dégustation de vins ; restauration [repas] ; services hôteliers ; location de salles de réunions.