Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE
/
CHATEAU DE LA CREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CREE
SARL CHATEAU DE LA CREE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3263593
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2023
CHATEAU DE LA CREE de CHATEAU DE LA CREE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CREE

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA CREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE domicilié(e) Domaine du Chateau de la Crée - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 219 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CHATEAU DE LA CREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA CREE est expirée depuis le 11 décembre 2023.

CHATEAU DE LA CREE a également déposé les autres marques suivantes : LA CREE , LA CHAPELLE DE LA ROCHE , SANTENAYUM , CHATEAU DE LA CREE


SARL CHATEAU DE LA CREE, Société à responsabilité limitée - Domaine du Chateau de la Crée - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 452219033


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 13 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405886 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546685 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.