Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de La Commanderie
/
Croix de la Commanderie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croix de la Commanderie
Château de La Commanderie, SAS

Numéro de dépôt :
4012861
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2023
Croix de la Commanderie de Château de La Commanderie

Présentation de la marque Croix de la Commanderie

Déposée le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de La Commanderie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Croix de la Commanderie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de La Commanderie domicilié(e) 4 chemin de la Commanderie - 33500 - POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bignon Lebray, M. Goyet Jacques domicilié(e) 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque Croix de la Commanderie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croix de la Commanderie est expirée depuis le 11 juin 2023.

Château de La Commanderie a également déposé les autres marques suivantes : Esprit de la Commanderie


Château de La Commanderie, SAS - 4 chemin de la Commanderie - 33500 - POMEROL - France


Cabinet Bignon Lebray, M. Goyet Jacques - 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pomerol.