Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DE LA BRUYERETODO
/
CHATEAU DE LA BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA BRUYERE
CHATEAU DE LA BRUYERE, GFA

Numéro de dépôt :
3789847
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
CHATEAU DE LA BRUYERE de CHATEAU DE LA BRUYERE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA BRUYERE

Déposée le 10 décembre 2010 par CHATEAU DE LA BRUYERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est CHATEAU DE LA BRUYERETODO domicilié(e) - 71960 - IGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA BRUYERE domicilié(e) - 71960 - IGE - France.

La marque CHATEAU DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA BRUYERE est expirée depuis le 10 décembre 2020.


CHATEAU DE LA BRUYERE, GFA - 71960 - IGE - France


CHATEAU DE LA BRUYERE - 71960 - IGE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château de la Bruyère ”.