Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAONED CELTIC BULLES
Château de la Bretonnerie, Sarl

Numéro de dépôt :
4273395
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
NAONED CELTIC BULLES de Château de la Bretonnerie

Présentation de la marque NAONED CELTIC BULLES

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de la Bretonnerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAONED CELTIC BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de la Bretonnerie domicilié(e) La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 073 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Château de la Bretonnerie, M. Emmanuel Tuffreau domicilié(e) La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France.

La marque NAONED CELTIC BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAONED CELTIC BULLES arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


Château de la Bretonnerie, Sarl - La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France - SIREN 539073239


Sarl Château de la Bretonnerie, M. Emmanuel Tuffreau - La Bretonnerie - 44690 - La Haie Fouassière - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .