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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'OU
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IPSO FACTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPSO FACTO
SARL CHATEAU DE L'OU

Numéro de dépôt :
4463397
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
IPSO FACTO de CHATEAU DE L\'OU

Présentation de la marque IPSO FACTO

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'OU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPSO FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'OU domicilié(e) Route de Villleneuve - 66200 - Montescot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18 Avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque IPSO FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPSO FACTO arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

CHATEAU DE L'OU a également déposé les autres marques suivantes : VELOURS NOIR , COMPARTIR , LA DIVINE PROPORTION , CHATEAU DE L'OU , Infiniment de l'Ou , INFINIMENT DE L'OU


SARL CHATEAU DE L'OU - Route de Villleneuve - 66200 - Montescot - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18 Avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; Condiments macérés et conservés [pickles] ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Huiles d’olive ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; vinaigre aromatisé ; vinaigre de fruits ; vinaigre de vin ; sauces ; sauces pour pâtes ; sauces en boîte ; préparation pour sauce ; condiments ; Sels, assaisonnements, arômes et condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins.