Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pastel by Château de L'Orangerie
SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE

Numéro de dépôt :
4407088
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
Pastel by Château de L\'Orangerie de CHATEAU DE L\'ORANGERIE

Présentation de la marque Pastel by Château de L'Orangerie

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'ORANGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pastel by Château de L'Orangerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'ORANGERIE domicilié(e) Lieu-dit Jardinet - 33540 - ST FELIX DE FONCAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE, Monsieur Jean-Christophe ICARD domicilié(e) Lieu-dit Jardinet - 33540 - ST FELIX DE FONCAUDE - France.

La marque Pastel by Château de L'Orangerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pastel by Château de L'Orangerie arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

CHATEAU DE L'ORANGERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE TRACTEUR BLEU , ROSÉ PREMIER , *DINNER BOX* , L'ORANGERIE , L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne... , LA TRACTEUR BLEU , ROSÉ CANICULE , TROPHÉE D'OR , IMAGINONS LA VIE EN ROSE , Château de la Sablière Fongrave


SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE - Lieu-dit Jardinet - 33540 - ST FELIX DE FONCAUDE - France


SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE, Monsieur Jean-Christophe ICARD - Lieu-dit Jardinet - 33540 - ST FELIX DE FONCAUDE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.