Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRACTEUR BLEU
SARL Château de l'Orangerie, SARL

Numéro de dépôt :
4143072
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
LA TRACTEUR BLEU de Château de l\'Orangerie

Présentation de la marque LA TRACTEUR BLEU

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de l'Orangerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRACTEUR BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de l'Orangerie domicilié(e) Le Jardinet - 33540 - Saint Félix de Foncaude - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 758 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Château de l'Orangerie, Mme. Isabelle Icard domicilié(e) Le Jardinet - 33540 - Saint Félix de Foncaude - France.

La marque LA TRACTEUR BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRACTEUR BLEU arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

Château de l'Orangerie a également déposé les autres marques suivantes : LE TRACTEUR BLEU , ROSÉ PREMIER , *DINNER BOX* , L'ORANGERIE , L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne... , ROSÉ CANICULE , TROPHÉE D'OR , IMAGINONS LA VIE EN ROSE , Château de la Sablière Fongrave , *A LA GLOIRE DU CHAT*


SARL Château de l'Orangerie, SARL - Le Jardinet - 33540 - Saint Félix de Foncaude - France - SIREN 417758067


SARL Château de l'Orangerie, Mme. Isabelle Icard - Le Jardinet - 33540 - Saint Félix de Foncaude - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins.