Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne...
SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE

Numéro de dépôt :
98762438
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne...

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'ORANGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE L'ORANGERIE domicilié(e) 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE - France.

La marque L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERIE, Bijoux de Bordeaux, Dentelles de vigne... est expirée depuis le 27 novembre 2008.

CHATEAU DE L'ORANGERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE TRACTEUR BLEU , ROSÉ PREMIER , *DINNER BOX* , L'ORANGERIE , LA TRACTEUR BLEU , ROSÉ CANICULE , TROPHÉE D'OR , IMAGINONS LA VIE EN ROSE , Château de la Sablière Fongrave , *A LA GLOIRE DU CHAT*


SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE - 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France


SARL CHATEAU DE L'ORANGERIE - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321133 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Joaillerie, bijoux de table et de maison. Livres, plaquettes, papeterie photographies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.