Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de la Sablière Fongrave
CHATEAU DE L'ORANGERIE

Numéro de dépôt :
4493853
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
Château de la Sablière Fongrave de CHATEAU DE L\'ORANGERIE

Présentation de la marque Château de la Sablière Fongrave

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par CHATEAU DE L'ORANGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Sablière Fongrave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est CHATEAU DE L'ORANGERIE domicilié(e) Lieu-dit Jardinet - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE L'ORANGERIE, Monsieur JEAN CHRISTOPHE ICARD domicilié(e) Lieu-dit Jardinet - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France.

La marque Château de la Sablière Fongrave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Sablière Fongrave arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

CHATEAU DE L'ORANGERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE TRACTEUR BLEU , ROSÉ PREMIER , *DINNER BOX* , LA TRACTEUR BLEU , ROSÉ CANICULE , TROPHÉE D'OR , IMAGINONS LA VIE EN ROSE , *A LA GLOIRE DU CHAT* , TROPHÉE , Pastel by Château de L'Orangerie


CHATEAU DE L'ORANGERIE - Lieu-dit Jardinet - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France


CHATEAU DE L'ORANGERIE, Monsieur JEAN CHRISTOPHE ICARD - Lieu-dit Jardinet - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vins d'appellation d'origine protégée.