Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE
Château de l'Etoile, EARL

Numéro de dépôt :
3853558
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
L\'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE de Château de l\'Etoile

Présentation de la marque L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE

Déposée le 18 août 2011 par la société Château de l'Etoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la société Château de l'Etoile domicilié(e) 994 Rue Boullod - 39570 - L'ETOILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 136 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de l'Etoile domicilié(e) 994 Rue Boullod - 39570 - L'ETOILE - France.

La marque L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE est expirée depuis le 18 août 2021.

Château de l'Etoile a également déposé les autres marques suivantes : l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE


Château de l'Etoile, EARL - 994 Rue Boullod - 39570 - L'ETOILE - France - SIREN 408136554


Château de l'Etoile - 994 Rue Boullod - 39570 - L'ETOILE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Boissons alcooliques (à l'exception des vins des bières) ; vins beneficiant de l'appellation d'origine etoile.