Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Château de l'Etoile
/
l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE
Château de l'Etoile, EARL

Numéro de dépôt :
4036021
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
l\'AAS CHÂTEAU DE L\'ETOILE de Château de l\'Etoile

Présentation de la marque l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE

Déposée le 26 septembre 2013 par la société Château de l'Etoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société Château de l'Etoile domicilié(e) 994 Rue Bouillod - 39570 - L'ETOILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 136 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de l'Etoile, M. VANDELLE Alexandre domicilié(e) 994 Rue Bouillod - 39570 - L'ETOILE - France.

La marque l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'AAS CHÂTEAU DE L'ETOILE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

Château de l'Etoile a également déposé les autres marques suivantes : L'INATTENDUE CHATEAU DE L ETOILE


Château de l'Etoile, EARL - 994 Rue Bouillod - 39570 - L'ETOILE - France - SIREN 408136554


Château de l'Etoile, M. VANDELLE Alexandre - 994 Rue Bouillod - 39570 - L'ETOILE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins beneficiant de l'appellation d'origine crémant du jura.