Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ENGARRAN
CHATEAU DE L'ENGARRAN S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1705658
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2001
DOMAINE DE L\'ENGARRAN de CHATEAU DE L\'ENGARRAN

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ENGARRAN

Déposée le 3 juillet 1991 par CHATEAU DE L'ENGARRANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ENGARRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DE L'ENGARRANTODO domicilié(e) 34880 LAVERUNE - France.

La marque DOMAINE DE L'ENGARRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ENGARRAN est expirée depuis le 3 juillet 2001.

CHATEAU DE L'ENGARRAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ENGARRAN 2014 COTEAUX DU LANGUEDOC SAINT GEORGES D'ORQUES , CAPRICE DE L ENGARRAN VIN ISSU DE RAISINS SURMURIS , CLOS DE L'ENGARRAN , CHATEAU DE L'ENGARRAN , CHÂTEAU DE L'ENGARRAN , CHÂTEAU DE L'ENGARRAN 2014 CUVÉE SAINTE-CÉCILE , CHATEAU DE L'ENGARRAN 2012 COTEAUX DU LANGUEDOC GRÉS DE MONTPELLIER


CHATEAU DE L'ENGARRAN S.C.E.A. - 34880 LAVERUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE L'ENGARRAN