Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DE JASSONSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO
/
JA... de Jasson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA... de Jasson
SCEA - CHATEAU DE JASSON S.C.E.A. Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3209962
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013
JA... de Jasson de CHATEAU DE JASSONSociété Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque JA... de Jasson

Déposée le 12 février 2003 par CHATEAU DE JASSONSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JA... de Jasson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est CHATEAU DE JASSONSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) Route de Collobrières,83250 LA LONDE - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 047 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE FRESNE Benjamin Agissant au nom et pour le compte de la SCEA (Société Civile d'Exploitation Agricole) CHATEAU DE JASSON domicilié(e) Route de Collobrières,83250 LA LONDE - 83250 - France.

La marque JA... de Jasson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JA... de Jasson est expirée depuis le 12 février 2013.


SCEA - CHATEAU DE JASSON S.C.E.A. Société Civile d'Exploitation Agricole - Route de Collobrières,83250 LA LONDE - 83250 - France - SIREN 378047153


Monsieur DE FRESNE Benjamin Agissant au nom et pour le compte de la SCEA (Société Civile d'Exploitation Agricole) CHATEAU DE JASSON - Route de Collobrières,83250 LA LONDE - 83250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). – vins.