Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASSON
CHATEAU DE JASSON, SCEA

Numéro de dépôt :
3793838
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
JASSON de CHATEAU DE JASSON

Présentation de la marque JASSON

Déposée le 27 décembre 2010 par CHATEAU DE JASSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est CHATEAU DE JASSONTODO domicilié(e) 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 047 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE JASSON domicilié(e) 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque JASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASSON est expirée depuis le 27 décembre 2020.

CHATEAU DE JASSON a également déposé les autres marques suivantes : BELLISSIMA , CUVEE MARGOT , CUVEE SERENISSIME , DOMAINE DE JASSON , CUVEE ELEONORE , ARTISAN VIGNERON DE FRANCE , CHATEAU DE JASSON , CUVEE ROSE JOSEPHINE


CHATEAU DE JASSON, SCEA - 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 378047153


CHATEAU DE JASSON - 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 7 octobre 2011 - Renonciation partielle n°559441 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.