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Marques déposées par CHATEAU DE JASSON
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ARTISAN VIGNERON DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISAN VIGNERON DE FRANCE
CHATEAU DE JASSON

Numéro de dépôt :
4207329
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2025
ARTISAN VIGNERON DE FRANCE de CHATEAU DE JASSON

Présentation de la marque ARTISAN VIGNERON DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par CHATEAU DE JASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN VIGNERON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est CHATEAU DE JASSON domicilié(e) 813 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE JASSON, BENJAMIN DEFRESNE domicilié(e) 813 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque ARTISAN VIGNERON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN VIGNERON DE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

CHATEAU DE JASSON a également déposé les autres marques suivantes : BELLISSIMA , CUVEE MARGOT , CUVEE SERENISSIME , DOMAINE DE JASSON , JASSON , CUVEE ELEONORE , CHATEAU DE JASSON , CUVEE ROSE JOSEPHINE


CHATEAU DE JASSON - 813 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


CHATEAU DE JASSON, BENJAMIN DEFRESNE - 813 ROUTE DE COLLOBRIERES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740801 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.