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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD
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PATER FAMILIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATER FAMILIAS
CHATEAU DE GOURGAZAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4035068
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2023
PATER FAMILIAS de CHATEAU DE GOURGAZAUD

Présentation de la marque PATER FAMILIAS

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATER FAMILIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD domicilié(e) 1 CHATEAU DE GOURGAZAUD - 34210 - LA LIVINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 067 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE GOURGAZAUD, Mme TIBURCE ANNICK domicilié(e) 1 CHATEAU DE GOURGAZAUD - 34210 - LA LIVINIERE - France.

La marque PATER FAMILIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATER FAMILIAS est expirée depuis le 23 septembre 2023.

CHATEAU DE GOURGAZAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON , Les vignes de Céleste , LE P'TIT CANCAN , LE P'TIT GRAIN DE , Clos Céleste , Les vignes de Marius , GOURGAZAUD , Le Petit Plô , GOURGAZAUD , LE P'TIT GRAIN DE SYRAH


CHATEAU DE GOURGAZAUD, SAS - 1 CHATEAU DE GOURGAZAUD - 34210 - LA LIVINIERE - France - SIREN 314067141


CHATEAU DE GOURGAZAUD, Mme TIBURCE ANNICK - 1 CHATEAU DE GOURGAZAUD - 34210 - LA LIVINIERE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.