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Marques déposées par CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE
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DOMAINE DE LA ROUVIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA ROUVIERE
CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE

Numéro de dépôt :
4529475
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
DOMAINE DE LA ROUVIERE de CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUVIERE

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE domicilié(e) Domaine de Gigery - 83390 - Puget-Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DOMAINE DE LA ROUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROUVIERE arrivera à expiration en date du 28 février 2029.


CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE - Domaine de Gigery - 83390 - Puget-Ville - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins mousseux d’appellation d’origine protégée ; vins mousseux à indication géographique protégé.