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Marques déposées par CHATEAU DE FUISSETODO
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TÊTE DE CRU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TÊTE DE CRU
CHATEAU DE FUISSE, SCEA

Numéro de dépôt :
3495689
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027
TÊTE DE CRU de CHATEAU DE FUISSE

Présentation de la marque TÊTE DE CRU

Déposée le 17 avril 2007 par CHATEAU DE FUISSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÊTE DE CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est CHATEAU DE FUISSETODO domicilié(e) 6 RUE DU PLAN - 71960 - FUISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 651 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Antoine domicilié(e) 6 RUE DU PLAN - 71960 - FUISSE - France.

La marque TÊTE DE CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TÊTE DE CRU arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

CHATEAU DE FUISSE a également déposé les autres marques suivantes : , CHÂTEAU - FUISSÉ , CHÂTEAU DE FUISSÉ


CHATEAU DE FUISSE, SCEA - 6 RUE DU PLAN - 71960 - FUISSE - France - SIREN 382651388


M. VINCENT Antoine - 6 RUE DU PLAN - 71960 - FUISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643728 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.