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Marques déposées par la société Château de Fuisse Ste Civile
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DOMAINE DE L'ARILLIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ARILLIÈRE
Château de Fuisse Ste Civile

Numéro de dépôt :
3069873
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARILLIÈRE

Déposée le 8 décembre 2000 par la société Château de Fuisse Ste Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ARILLIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société Château de Fuisse Ste Civile domicilié(e) 71960 Fuissé - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 651 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Jacques VINCENT - France.

La marque DOMAINE DE L'ARILLIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARILLIÈRE est expirée depuis le 8 décembre 2010.


Château de Fuisse Ste Civile - 71960 Fuissé - France - SIREN 382651388


Mr Jean-Jacques VINCENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée".