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Marques déposées par Chateau de FRANCSTODO
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CHÂTEAU ROZIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU ROZIER
Chateau de FRANCS SCEA

Numéro de dépôt :
98719273
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2018

Présentation de la marque CHÂTEAU ROZIER

Déposée le 13 février 1998 par Chateau de FRANCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU ROZIER »

Le déposant est Chateau de FRANCSTODO domicilié(e) Le Bourg,33570 FRANCS (dossier no 2363345) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 986 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hubert de BOUARD domicilié(e) Cht de Francs,33570 FRANCS (dossier no 2363345) - 33570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU ROZIER est expirée depuis le 13 février 2018.

Chateau de FRANCS a également déposé les autres marques suivantes : INFINITY – Château de Francs , CHATEAU DE L'HOURME


Chateau de FRANCS SCEA - Le Bourg,33570 FRANCS (dossier no 2363345) - 33570 - France - SIREN 333986479


Mr Hubert de BOUARD - Cht de Francs,33570 FRANCS (dossier no 2363345) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363345 - Publication au BOPI 2008-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée "BORDEAUX COTES DE FRANCS" provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHÂATEAU ROZIER.