Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château de Fosse-Sèche
/
Fossa Sicca
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fossa Sicca
Château de Fosse-Sèche

Numéro de dépôt :
4558645
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
Fossa Sicca de Château de Fosse-Sèche

Présentation de la marque Fossa Sicca

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par Château de Fosse-Sèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fossa Sicca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est Château de Fosse-Sèche domicilié(e) Lieu-dit Fosse-Sèche - 49260 - Vaudelnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Fosse-Sèche, Monsieur Adrien Pire domicilié(e) Lieu-dit Fosse-Sèche - 49260 - Vaudelnay - France.

La marque Fossa Sicca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fossa Sicca arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

Château de Fosse-Sèche a également déposé les autres marques suivantes : Château de Fosse-Sèche , , Fosse-Sèche


Château de Fosse-Sèche - Lieu-dit Fosse-Sèche - 49260 - Vaudelnay - France


Château de Fosse-Sèche, Monsieur Adrien Pire - Lieu-dit Fosse-Sèche - 49260 - Vaudelnay - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.