Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIARA
CHATEAU DE FONTPINOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1569987
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque TIARA

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE FONTPINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE FONTPINOT domicilié(e) rue Pierre Frapin, 16130 SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque TIARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE FONTPINOT (société anonyme) - rue Pierre Frapin, 16130 SEGONZAC - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Cognacs